315807 par marclefur

Nous venons d’assister cette semaine à un véritable recul pour la cause des langues régionales, pour la cause des langues de France. Depuis de nombreuses années, chaque alternance politique à […]

« On savait déjà que le Président Hollande renonçait à ratifier la charte européenne des langues régionales –  engagement n°56 du candidat socialiste lors de la campagne présidentielle. En plus, lors […]

Le Député Marc LE FUR a cosigné une proposition de loi « concernant la prise en compte du classement en zone à risque d’un bien pour la détermination de sa valeur […]

« Nous faisons suite à la décision du Conseil Economique, Social et Environnemental, (CESE) de ne pas tenir compte de la pétition de saisine contre le mariage et l’adoption par des couples […]

Je vous remercie, monsieur le président. Et je remercie aussi le président Le Roux d’être revenu après plusieurs heures d’absence. Je lui en sais gré. Le président Le Roux m’a […]

L’article 4, c’est ce qu’on appelle l’article-balai. Lorsque le texte a été déposé par le Gouvernement, il prévoyait systématiquement de remplacer les mots « père » et « mère » par le mot « parents » et […]

L’intervention de notre collègue Touraine est extraordinaire. De deux choses l’une : soit il commente quelque chose dont il ne dispose pas, ce qui est un comble, et révélateur d’une attitude […]

Je vous remercie, monsieur le président, de me donner ces éléments et je vous en sais gré. Je les connaissais. Les choses sont claires. La dépense occasionnée par l’article 2 pour […]

Nous sommes effectivement suspendus aux lèvres de Mme la garde des sceaux, qui va nous dire très précisément ce qu’il y a dans l’avis du Conseil d’État et nous en donner […]