Mes chers collègues, après l’intervention de M. Thévenoud, je souhaiterais que l’on cesse ces allusions constantes à la couleur des vêtements des uns et des autres; c’est déplacé. Bientôt, on fera […]

Cet amendement vise à faire échapper l’article 75 à l’application de la loi. Dans cet article, qui concerne la célébration du mariage, le mot « parent » apparaît, mais dans un sens bien […]

Chacun l’aura remarqué : depuis la discussion d’un certain nombre d’amendements, nous avons une réflexion de fond. Nous examinons un par un les articles du code civil. Nous ne sommes pas […]

Cet amendement vous donne l’occasion de vous racheter et de faire en sorte que l’article 71 du Code civil échappe à votre infernale logique. L’article 71 évoque un sujet qui n’est pas […]

On voit apparaître des choses bizarres, comme le « thermomètre de la fraternité » comme si cela se mesurait ! Il y a des choses qui ne se mesurent pas, qui relèvent du […]

Journal de 20h le mardi 5 février 2013. Voir à partir de la 5ème minute [Intégrale] Journal du 05-02 à 20h00 par francetvinfo

Je ne comprends toujours pas pourquoi on est passé d’un texte initial émanant du Gouvernement à un texte émanant de la commission. Comme les explications que vous nous fournissez ne […]

Je vous remercie, monsieur le président. Et je remercie aussi le président Le Roux d’être revenu après plusieurs heures d’absence. Je lui en sais gré. Le président Le Roux m’a […]

L’article 4, c’est ce qu’on appelle l’article-balai. Lorsque le texte a été déposé par le Gouvernement, il prévoyait systématiquement de remplacer les mots « père » et « mère » par le mot « parents » et […]

L’intervention de notre collègue Touraine est extraordinaire. De deux choses l’une : soit il commente quelque chose dont il ne dispose pas, ce qui est un comble, et révélateur d’une attitude […]