Je vais lire l’amendement, pour qu’il n’y ait pas d’ambiguïté : « Avant l’article 1er bis, insérer l’article suivant : « À l’article 343 du code civil, les mots : « deux époux » sont remplacés par les mots : […]

Le sous-amendement n° 5385 vise à préciser que l’enfant ne peut avoir plus de deux parents, qu’ils disposent ou non de l’autorité parentale. Un certain nombre de groupes, souvent inspirés par […]

Nous sommes, là encore, au cœur du sujet. Chacun le sait, le nombre d’enfants susceptibles d’être adoptés diminue, qu’il s’agisse de pupilles de l’État, de pupilles de la nation, qui […]

Les sous-amendements ont cet avantage qu’ils permettent de préciser la pensée des uns et des autres. Sur l’amendement de mon collègue Mariton, je suis pour l’essentiel d’accord, mais je souhaite […]

L’altérité sexuelle des parents est une nécessité pour les enfants, c’est ce que nous réaffirmons à travers ces amendements. Nous ne sommes pas les seuls à le dire, les psychanalystes […]

Madame la garde des sceaux, je dois vous avouer que les propos que vous avez tenus tout à l’heure m’ont beaucoup choqué. Quels étaient ces propos et quelles en sont […]

Moi, je ne doute pas de la bonne foi de notre collègue Guedj. Mais je voudrais qu’il m’accorde quelques moments d’attention. Je ne doute pas qu’il le fera. Un enfant, […]

Ce n’est pas tout d’affirmer des positions de principe et de se prononcer contre un certain nombre de choses, il faut le traduire dans le droit. Je vous invite, les […]

Monsieur le président, mesdames et messieurs les ministres, pour notre part, nous nous intéressons au fond des choses – en l’occurrence, les origines de notre amendement. Si j’ai bien compris […]

Un autre point reste sans réponse, celui de l’organisation des états généraux. Quand auront-ils lieu ? Comment seront-ils organisés ? Quel en sera le sujet ? J’en viens à un sujet qui, objectivement, […]